ASSOCIATION TERRITOIRES DE MUSIQUES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
94519362
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2024
Présentation de la marque LES EUROCKEENNES
Déposée le 4 mai 1994 par l'association loi 1901 TERRITOIRES DE MUSIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES EUROCKEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 TERRITOIRES DE MUSIQUES domicilié(e) TECHN'HOM 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.
La marque LES EUROCKEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION TERRITOIRES DE MUSIQUES, Association loi 1901 - TECHN'HOM 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - CRAVANCHE - France
Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255260 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Inscription le 29 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587708 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548017 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10
Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801038 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13
Livres, affiches, clichés, albums, magazines, brochures, cartes postales Vêtements, chemisettes, gilets, blousons de sport, pantalons longs et pantalons courts, écharpes, casquettes, bonnets Organisation de spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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